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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juin 2001
Art. 1