Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))
Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.