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Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation)

Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2010.