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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 février 2001
Art. Annexe (partie 2)