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Article L122-1-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article L122-1-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Pour leur exécution, les schémas de cohérence territoriale peuvent être complétés en certaines de leurs parties par des schémas de secteur qui en détaillent et en précisent le contenu.