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Article L122-1-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article L122-1-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Le document d'orientation et d'objectifs peut, par secteur, définir des normes de qualité urbaine, architecturale et paysagère applicables en l'absence de plan local d'urbanisme ou de document d'urbanisme en tenant lieu.