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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale)


La première session d'examen organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu au mois de juin 2011.