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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la procédure de classement des parcs résidentiels de loisirs)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la procédure de classement des parcs résidentiels de loisirs)


Le tableau de classement homologué mentionné à l'article D. 333-5 du code du tourisme figure en annexe I du présent arrêté.