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Article TABLEAU VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article TABLEAU VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Nom : hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
Adresse : boulevard Sainte-Anne, BP 20545, 83041 Toulon Cedex 9.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins (au sens de l'article R. 6122-25 du CSP)

Médecine et chirurgie

Capacité en lits
et places

Activités soumises à seuil

Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

129

Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

102

Psychiatrie :

20

Traitement des grands brûlés :

6

Neurochirurgie :

20

100 craniotomies/an

Médecine d'urgence :

UHCD : 7

Réanimation :

10

Unité de soins intensifs en cardiologie :

8

Unité de soins intensifs en oncologie :

4

Unité de soins intensifs en neurovasculaire :

2

Unité de traitement de l'insuffisance chronique par pratique de l'épuration extrarénale :

8

Unité de surveillance continue :

26

Unité de surveillance continue en neurovasculaire :

8

Traitement du cancer :

Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)

Chirurgie des cancers :

- pathologies digestives :

30 interventions/an

- pathologies urologiques :

30 interventions/an

- pathologies ORL et maxillo-faciales :

20 interventions/an

Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :

80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire

Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :

- pneumologie :

1

- neurologie :

1

- oncologie :

1

- pathologie digestive :

1

- oto-rhino-laryngologie :

1

- urologie :

1

Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie ; à partir de 2011, ces activités seront limitées à la pratique des actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, dès lors que le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne aura obtenu l'autorisation d'activités interventionnelles portant sur les autres cardiopathies de l'adulte mentionnées à l'article R. 6123-128, 3°, du CSP.

50 ablations endocavitaires/an

Activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie :

80 interventions/an
sur la région cervico-céphalique
et médullo-rachidienne

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif

Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :

1

Scanographe à utilisation médicale :

1

Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :

2

Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :

1

Caisson hyperbare double chambre :

1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Médecine hyperbare.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la radiopharmacie ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
- MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
Expertise, référence, réseaux :
- MIG 3 : coordination d'un réseau de télémédecine en neurochirurgie ;
- MIG 3 : prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en collaboration avec les établissements de santé concernés.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.