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Article TABLEAU IX AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article TABLEAU IX AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

RÉGION RHÔNE-ALPES

Nom : hôpital d'instruction des armées Desgenettes.
Adresse : 108, boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 3.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie

Capacité en lits
et places

Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

141

Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

91

Psychiatrie :

26

Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :

16

- affections de l'appareil locomoteur ;

- affections du système nerveux ;

- affections cardiovasculaires ;

- affections respiratoires ;

- affections onco-hématologiques ;

- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.

Médecine d'urgence :

UHCD : 4

Réanimation :

11

Traitement du cancer :

Activités soumises à seuil

Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)

Chirurgie des cancers :

- pathologies digestives :

30 interventions/an

- pathologies ORL et maxillo-faciales :

20 interventions/an

Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :

80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire

Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :

- oncologie.

6


B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)

Nombre à titre indicatif

Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :

1

Scanographe à utilisation médicale :

1


II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Recherche médicale et innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.
Expertise, référence, réseaux :
- MIG 3 : coordination des recommandations nationales de bonnes pratiques en cancérologie.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.