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Article TABLEAU IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article TABLEAU IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

RÉGION ILE-DE-FRANCE


Nom : hôpital d'instruction des armées Percy.

Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex.


Années 2010-2011

I. ― Eléments pris en compte pour le SROS

(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)

A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP




Médecine et chirurgie


Capacité en lits
et places


Activités soumises à seuil

Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

108

Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

127

Psychiatrie :

20

Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :

61

- affections de l'appareil locomoteur ;

- affections du système nerveux ;

- affections cardio-vasculaires ;

- affections respiratoires ;

- affections digestives, métaboliques et endocrinologiques ;

- oncologie et hématologie ;

- brûlés ;

- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.

Greffe de cellules hématopoïétiques :

Traitement des grands brûlés :

16

Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie :

50 ablations endocavitaires/an

Activité de neurochirurgie :

100 craniotomies/an

Médecine d'urgence :

UHCD : 5

Réanimation :

10

Unités de soins intensifs en cardiologie :

6

Unité de soins intensifs en hématologie :

12

Unité de surveillance continue :

4

Traitement du cancer :

Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)

Chirurgie des cancers :

- pathologies digestives :

30 interventions/an

- pathologies thoraciques :

30 interventions/an

- pathologies ORL et maxillo-faciales :

20 interventions/an

- chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :

80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire

Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :

- hématologie :

2

- médecine interne :

3

- pneumologie :

3



B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP






Nombre à titre indicatif

Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :

1

Scanographe à utilisation médicale :

1



II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)


Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).

Implantologie cardiaque.

Odontologie.

Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :

- l'activité de rétrocession ;

- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;

- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;

- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.

Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).


III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)


Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.

Enseignement, recherche, innovation.

Activité innovantes, expérimentales :

- MIG 4D : activités hors nomenclature ;

- MIG 4C : médicaments sous ATU.

Equipes pluridisciplinaires :

- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.


IV. ― Activité spécifique


Centre de traitement des blessés radiocontaminés.

Module de décontamination chimique préhospitalière.

Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.