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Article TABLEAU III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article TABLEAU III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

RÉGION ILE-DE-FRANCE


Nom : hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.

Adresse : 74, boulevard de Port-Royal, 75230 Paris Cedex 05.


Années 2010-2011

I. - Eléments pris en compte pour le SROS

(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)

A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP



Médecine et chirurgie

Capacité en lits
et places

Activités soumises à seuil

Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

141

Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :

113

Psychiatrie :

22


Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie :


350 angioplasties/an

Neurochirurgie :

40

100 craniotomies/an

Réanimation :

11

Unité de soins intensifs en cardiologie :

6

Centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique par expuration extra-rénale :

18

Unité de surveillance continue :

6

Traitement du cancer :

Activités soumises à seuil

Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne
sur 3 ans)

Chirurgie des cancers :

- pathologies digestives :

30 interventions/an

- pathologies urologiques :

30 interventions/an


- pathologies ORL et maxillo-faciales :

20 interventions/an

Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :

80 patients/an
dont au moins
50 en ambulatoire

Radiothérapie externe (plateau technique normal équipé d'un simulateur patient, de deux accélérateurs de particules et d'un scanographe dédié aux centrages pour le traitement radiothérapique des patients hospitalisés).

600 patients/an

Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées.

Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :

- oncologie :

5

- médecine interne :

1







B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP






Nombre à titre indicatif

Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :

2

Scanographe à utilisation médicale :

1

Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :

3

Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :

1

Caisson hyperbare double chambre :

1



II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)


Médecine hyperbare.

Odontologie.

Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :

- l'activité de rétrocession ;

- la radiopharmacie ;

- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;

- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;

- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.

Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).

Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

Réseaux : centre de compétence des hépatites virales entéro-transmissibles hépatites E.


III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)


Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.

Enseignement, recherche, innovation.

Activité innovantes, expérimentales :

- MIG 4D : activités hors nomenclature ;

- MIG 4C : médicaments sous ATU.

Prévention et éducation pour la santé :

- MIG 10 : éducation thérapeutique des patients diabétiques ;

- MIG 10 : éducation des patients insuffisants cardiaques ;

- MIG 10 : éducation thérapeutique pour l'insuffisance rénale chronique ;

- MIG 10 : éducation thérapeutique pour un changement de traitement contre la sclérose en plaques.

Equipes pluridisciplinaires :

- MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;

- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;

- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;

- MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;

- MIG 13A : consultations mémoire.


IV. ― Activité spécifique


Module de décontamination chimique préhospitalière.

Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.