Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/07/2010 au 25/09/2013 (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans les domaines fonctionnels des opérations aéronavales :

-le bureau " action de l'Etat en mer " ;

-le bureau " emploi " ;

-le bureau " droit de la mer et événements de mer " ;

-l'état-major des opérations de la marine ;

- la cellule de coopération bilatérale.