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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

L'état-major de la marine est constitué :

- du bureau "pilotage" placé sous l'autorité directe du major général de la marine ;

-de bureaux ou de structures relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.