Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/07/2010 au 11/01/2013 (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)

Sont directement subordonnés au chef d'état-major de la marine les autorités et organismes suivants :

1. L'inspection de la marine nationale et l'inspecteur du service de santé pour la marine ;

2. Le délégué au rayonnement de la marine ;

3. La commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte ;

4. Le centre d'études supérieures de la marine ;

5. Le service d'information et de relations publiques des armées (marine) ;

6. Le service logistique de la marine.