Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/07/2010 au 18/02/2011 (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction des études et de la politique comprend :

1. Le bureau " politique des ressources humaines " ;

2. Le bureau " pilotage des effectifs et de la masse salariale " ;

3. Le bureau " condition du personnel et environnement humain " ;

4. Le bureau " politique des métiers et des formations associées " ;

5. Le bureau " ingénierie des processus " ;

6. Le bureau " solde et finances des ressources humaines ".