Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2010 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine et l'arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 3, Art. 4, Art. 6