Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.