Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-700 du 25 juin 2010 modifiant le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-97 du 25 janvier 1990
Art. 2, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10