Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/06/2010 au 19/05/2014 (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau plans ;

2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;

3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;

4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.