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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2010 fixant les groupes et les niveaux des emplois de direction des agences régionales de santé)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2010 fixant les groupes et les niveaux des emplois de direction des agences régionales de santé)


Le niveau des emplois de direction des agences régionales de santé mentionnés à l'article 2 du décret du 1er avril 2010 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I : Ile-de-France :
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 1.
Emplois de directeur : 4 emplois de niveau 2, 2 emplois de niveau 3 et 1 emploi de niveau 4.
Groupe II : Nord-Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes.
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 1.
Emplois de directeur : 3 emplois de niveau 2, 1 emploi de niveau 3 et 1 emploi de niveau 4.
Groupe III : Aquitaine, Bretagne, Centre, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Pays de la Loire.
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 2.
Emplois de directeur : 3 emplois de niveau 3 et 1 emploi de niveau 4.
Groupe IV : Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Limousin, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Picardie, Poitou-Charentes.
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 2.
Emplois de directeur : 3 emplois de niveau 4.
Groupe V : Corse, océan Indien.
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 2.
Emplois de directeur : 3 emplois de niveau 4.
Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, Guyane, Martinique.
Emploi de directeur général : 1 emploi de niveau 2.
Emplois de directeur : 2 emplois de niveau 4.