Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2010 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre et l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007

Art. 8, Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2007

Art. 9, Art. 10, Art. 12