Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2010 relatif aux conditions de délivrance de licences, qualifications et habilitations de membre d'équipage de conduite d'avions et d'hélicoptères au personnel navigant militaire)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 juillet 1981

Art. Annexel, Art. Annexe, Art. Annexe

-Arrêté du 12 septembre 1997

Art. Annexe

-Arrêté du 31 juillet 1981

Art. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

1° L'arrêté du 14 septembre 2001 modifié relatif à la délivrance de licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions aux navigants issus d'organismes militaires de formation ;

-Arrêté du 12 juillet 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9