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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés)

Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2010 fixant les conditions d'agrément des organismes de sélection pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés)


La liste des organismes de sélection agréés pour les équidés et la période de validité de ces agréments figure en annexe.