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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Fay-de-Bretagne (Loire-Atlantique))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Fay-de-Bretagne (Loire-Atlantique))


Le circuit de vitesse de Fay-de-Bretagne (Loire-Atlantique), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.