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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 novembre 2007 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)


La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime , figure en annexe I du présent arrêté.