Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
La délégation des patrimoines culturels comprend : a) le bureau de la politique des archives et des bibliothèques ; b) le bureau des actions culturelles et des musées.