Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement comprend : a) Le bureau de la stratégie et de l'expertise immobilières ; b) Le bureau de la politique domaniale ; c) Le bureau de l'environnement.