Articles

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

Département de l'Ain


1° Lac de Divonne-les-Bains ;


2° Lac de Nantua ;


3° Lac de Sylans.


Département de l'Allier


Plan d'eau de Sidiailles.


Département des Alpes-de-Haute-Provence


1° Lacs de retenue de Castillon, Chaudanne, Sainte-Croix, Quinson, Gréoux-les-Bains, Serre-Ponçon, Espinasse, Saulce, Salignac, l'Escale, de Saint-Clément ;


2° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.


Département des Hautes-Alpes


1° Lacs de retenue de Serre-Ponçon, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapière sur la Durance, au pont de Pellegrin sur l'Ubaye et à la cote 781 N.G.F. pour tous les autres tributaires ;


2° Tous les lacs situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres, à l'exception du lac des Sirènes et du lac Profond.


Département des Alpes-Maritimes


Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.


Département de l'Ardèche


Lac d'Issarles.


Département de l'Aude


Barrage du Lampy.


Département du Cher


Plan d'eau de Sidiailles.


Département de la Creuse

Lac de retenue de Vassivière.


Département du Doubs


1° Lacs de Saint-Point, Bouverans, Remoray ;


2° Etangs de Frasne.


Département de la Haute-Garonne


Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.


Département de l'Isère


Lac de Monteynard .


Lac de Paladru.


Département du Jura


1° Lac de retenue de Vouglans ;


2° Lacs de Chalain et des Rousses ;


3° Grand lac de Clairvaux.


Lac d'Ilay.


Lac du val.


Département de la Loire-Atlantique


1° Lac de Grandlieu ;


2° Marais indivis de Grande Brière Mottière.


Département de la Lozère


1° Lac de Naussac ;

2° Retenue de Charpal ;

3° Retenue de Villefort.



Département de la Marne


Lac du Der Chantecoq.


Département de Meurthe-et-Moselle


Lac de Pierre Percée.


Département de la Moselle


Etangs du Stock, de Gondrexange, Mittersheim, Ketzing et Neuf-Etang.


Département de l'Orne


Lac de retenue de Rabodanges.


Département des Pyrénées-Atlantiques


1° Lacs de retenue de Fabrèges, Sainte-Engrace, Bious-Artigues, Anglus, Peilhou, Artouste, Castet ;


2° Lac Alain Cami à Saint-Pée-sur-Nivelle ;


3° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.


Département des Hautes-Pyrénées


Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1000 mètres.

Département des Pyrénées-Orientales


1° Lacs de retenue des Bouillouses, de Matemale, du Puyvalador, du Lanoux et du Passet.


2° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.


Département du Haut-Rhin


Lacs Blanc, Noir, du Forlet, Vert, du Schiessrothried, de l'Altenweiher, du Fischboedle, de la Lauch, du Ballon, de Kruth-Wildenstein, d'Alfeld, de Sewen, des Perches, des Petit et Grand Neuweiher.


Département de la Savoie


Lacs d'Aiguebelette et du Bourget.


Département de la Haute-Savoie


Lac d'Annecy.


Département du Var


Lacs de retenue de Sainte-Croix, Quinson, Saint-Cassien, Gréoux-les-Bains.


Département de la Haute-Vienne


Lacs de retenue de Vassivière et de Saint-Pardoux.


Département des Vosges


Lacs de Gérardmer et Longemer.


Lacs de retenue de Lispach, de Blanchemer.