Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mai 2010 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2005 relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6