Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 1999 fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de ses membres et de son président)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 1999 fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de ses membres et de son président)
Une semaine plus tard, la commission électorale prend connaissance des listes de candidats et statue sur la recevabilité des candidatures.