Articles

Article Annexe (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mai 2010 fixant la présentation des données agrégées transmises par les organismes gérant certaines opérations de retraite en application de l'article 114 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites)

Article Annexe (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mai 2010 fixant la présentation des données agrégées transmises par les organismes gérant certaines opérations de retraite en application de l'article 114 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites)

B. - Bénéficiaires d'une rente viagère et montant des rentes versées

B1. - Transfert de capital constitutif des rentes.
Ces tableaux concernent les teneurs de compte.
B11. - Nombre de nouveaux souscripteurs d'une rente durant l'année de référence.




MOINS DE 60 ANS

DE 60 À 64 ANS

DE 65 À 69 ANS

DE 70 À 79 ANS

80 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes








Femmes








Sexe inconnu








Total








B12. - Répartition du montant des transferts de capital constitutif des rentes acquis à titre onéreux réalisés durant l'année de référence par sexe et âge.




MOINS DE 60 ANS

DE 60 À 64 ANS

DE 65 À 69 ANS

DE 70 À 79 ANS

80 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes








Femmes








Sexe inconnu








Total








B2. - Bénéficiaires et rentes versées.
Ces tableaux concernent les organismes d'assurance.
B21. - Nombre de bénéficiaires* d'une rente au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).




MOINS DE 60 ANS

DE 60 À 64 ANS

DE 65 À 69 ANS

DE 70 À 79 ANS

80 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes








Femmes








Sexe inconnu








Total








* Y compris bénéficiaires de la réversion de la rente.
B22. - Nombre de nouveaux bénéficiaires d'une rente depuis le 1er janvier de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).




MOINS DE 60 ANS

DE 60 À 64 ANS

DE 65 À 69 ANS

DE 70 À 79 ANS

80 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes








Femmes








Sexe inconnu








Total








B23. - Répartition du montant total des rentes annuelles versées durant l'année de référence par sexe et âge (en euros arrondis à l'unité).




MOINS DE 60 ANS

DE 60 À 64 ANS

DE 65 À 69 ANS

DE 70 À 79 ANS

80 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes








Femmes








Sexe inconnu








Total








B24. - Répartition du nombre de bénéficiaires d'une rente viagère durant l'année de référence par tranche de pension annuelle (en effectif).





MOINS
de 500 €

DE 500
à 999 €

DE 1 000
à 1 999 €

2 000 €
ou plus

TRANCHE
inconnue

TOTAL

Hommes

Moins de 60 ans








De 60 à 64 ans








De 65 à 69 ans








De 70 à 79 ans








80 ans ou plus








Age inconnu







Femmes

Moins de 60 ans








De 60 à 64 ans








De 65 à 69 ans








De 70 à 79 ans








80 ans ou plus








Age inconnu







Sexe inconnu

Moins de 60 ans








De 60 à 64 ans








De 65 à 69 ans








De 70 à 79 ans








80 ans ou plus








Age inconnu







Total







C. - Sorties en capital

C1. - Nombre de bénéficiaires d'une sortie en capital (en effectif) durant l'année de référence.



MOINS DE 40 ANS

DE 40 À 49 ANS

DE 50 À 59 ANS

60 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes







Femmes







Sexe inconnu







Total







C2. - Répartition du montant total des sorties en capital versées durant l'année de référence (en euros arrondi à l'unité).



MOINS DE 40 ANS

DE 40 À 49 ANS

DE 50 À 59 ANS

60 ANS OU PLUS

ÂGE INCONNU

TOTAL

Hommes







Femmes







Sexe inconnu







Total