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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30))

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30))


Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert sis immeuble Atalante, rue Maurice-Bourdet, 30100 Alès.