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Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 14 mai 2010 portant sur les taux des allocations d'études spécialisées attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture pour l'année 2009-2010)

Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 14 mai 2010 portant sur les taux des allocations d'études spécialisées attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture pour l'année 2009-2010)


Le taux de l'allocation d'études spécialisées est fixé ainsi qu'il suit :
Taux annuel : 8 235 euros.