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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mai 2010 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mai 2010 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés des établissements publics de santé et des établissements de santé mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

TABLEAU PRÉVISIONNEL DES EFFECTIFS RÉMUNÉRÉS

Compte de résultat prévisionnel principal
Personnel médical

STATUT

ETP

RÉMUNÉRATION
inscrite à l'EPRD
(hors charges)

N - 1

N

Ecart

N - 1

N

Ecart

H-U permanents







PH temps plein







PH temps partiel







Praticiens attachés renouvelables de droit







Total 1







H-U temporaires







Praticiens contractuels sans renouvellement de droit







Internes







Etudiants







Total 2







Total personnel médical (1 + 2)








Personnel non médical

STATUT/GRADE/QUALIFICATION

ETP

RÉMUNÉRATION
inscrite à l'EPRD
(hors charges)

N - 1

N

Ecart

N - 1

N

Ecart

Titulaires et stagiaires







Personnel administratif







dont personnel de direction







Personnel des services de soins et personnels éducatifs et sociaux







Personnel technique et ouvrier







Personnel médico-technique







Total 1







Contrats à durée indéterminée







Personnel administratif







Personnel des services de soins et personnels éducatifs et sociaux







Personnel technique et ouvrier







Personnel médico-technique







Total 2







Contrats à durée déterminée







Total 3







Contrats soumis à dispositions particulières







Apprentis







Total 4







Total personnel non médical (1 + 2 + 3 + 4)








Compte de résultat prévisionnel annexe

Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.