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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique)

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.