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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique)

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.