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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

A modifié les dispositions suivantes :


arrêté 22 février 1990