Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)
Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)
L'arrêté du 26 juin 2002 portant création d'un centre de formation et de recherche à l'Ecole pratique des hautes études est abrogé.