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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2006
Art. 8, Art. 9, Art. 11