La liste des marchés à terme prévue aux articles 23 et 28 de la loi du 23 décembre 1988 susvisée est fixée comme suit :
Marchés réglementés à terme des Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Les marchés réglementés à terme figurant sur les listes publiées au Journal officiel des Communautés européennes en application de l'article 16 de la directive 93/22/ CEE du Conseil du 10 mai 1993, ainsi que les marchés à terme de marchandises des pays suivants :
Allemagne
Warenterminbörse Hannover.
Grande-Bretagne
International Petroleum Exchange.
London Metal Exchange.
Pays-Bas
AEX Agrarische Termijnmarkt NV.
Marchés à terme des pays tiers
Afrique du Sud
South African Futures Exchanges.
Australie
Australia Stock Exchange.
Sidney Futures Exchange.
Brésil
Bolsa Mercadorias ! Futuros.
Canada
Montréal Exchange.
Toronto Futures Exchange.
Winnipeg Commodity Exchange.
Etats-Unis
Cantor Financial Futures Exchange.
Chicago Board of Trade.
Chicago Mercantile Exchange.
Coffee, Sugar and Cocoa Exchange.
Kansas City Board of Trade.
Mid America Commodity Exchange.
Minneapolis Grain Exchange.
New York Cotton Exchange.
New York Futures Exchange.
New York Mercantile Exchange.
Hong Kong
Hong Kong Futures Exchange.
Japon
Tokyo Grain Exchange.
Tokyo Commodity Exchange.
Tokyo International Financial Futures Exchange.
Osaka Securities Exchange.
Tokyo Stock Exchange.
Malaisie
Kuala Lumpur Options and Financial Futures Exchange.
Malaysian Monetary Exchange.
Kuala Lumpur Commodity Exchange.
Nouvelle-Zélande
New Zealand Futures and Options Exchange.
Singapour
Singapore International Monetary Exchange (SIMEX).
Suisse
Eurex-Switzerland.