Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 septembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis (I), Art. 3 bis (II), Art. 3 bis (III), Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe