Article 43 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2010 relatif aux modalités d'homologation, de marquage, d'étiquetage, d'utilisation et de manipulation des produits explosifs)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juillet 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Indications devant figurer dans la fiche technique comprise dans le dossier de demande d'agrément d'un modèle d'artifice de divertissement élémentaire et autres indications devant figurer dans ce dossier (lorsque certaines de ces indications ont déjà été fournies lors d'une demande d'agrément récente, il suffit de rappeler les références de cette demande)., Art. Annexe I, Sct. Tolérances maximales admissibles sur la concentration des constituants des compositions pyrotechniques utilisées dans les artifices de divertissement., Art. Annexe II
- Arrêté du 15 décembre 1995
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 11 février 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 30 juillet 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
- Arrêté du 30 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5