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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 mars 2007 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef mécanicien Yacht 3 000 kW)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 mars 2007 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef mécanicien Yacht 3 000 kW)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mars 2007
Art. 3