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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement de prévention santé environnement au baccalauréat professionnel)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement de prévention santé environnement au baccalauréat professionnel)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2012.