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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique)


L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.