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Article 3 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique)

Article 3 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique)


Les dispositions concernant le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie fixé par l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.