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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique)


Les dispositions de l'arrêté du 20 juillet 2001 relatives à l'enseignement obligatoire et facultatif d'éducation physique et sportive sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe terminale.