Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.