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Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics)

Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics)

La définition et les conditions de délivrance du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté (1).